J.O. 109 du 11 mai 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0410042V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2004-30 du 20 avril 2004, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 20 mai 2004, des soixante-treize normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF EN ISO 19219. - Corps gras d'origines animale et végétale. - Détermination de la teneur en sédiments visibles dans des graisses et huiles brutes (indice de classement : T60-270).

NF V01-005. - Système de management de la qualité de la production agricole. - Modèle pour la maîtrise des engagements réciproques entre les producteurs et une structure organisée de la production agricole pour répondre aux attentes clients (indice de classement : V01-005).

NF EN 14176. - Produits alimentaires. - Dosage de l'acide domoïque dans les moules par CLHP (indice de classement : V03-127).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 60652. - Essais mécaniques des structures de lignes aériennes (indice de classement : C11-207).

NF EN 50104/A1. - Appareils électriques de détection et de mesure de l'oxygène. - Règles de performance et méthodes d'essai (indice de classement : C23-564/A1).

NF EN 61326/A3. - Matériels électriques de mesure, de commande et de laboratoire. - Prescriptions relatives à la CEM (indice de classement : C46-050/A3).

NF EN 60947-5-2/A2. - Appareillage à basse tension. - Partie 5-2 : appareils et éléments de commutation pour circuits de commande. - Détecteurs de proximité (indice de classement : C63-147/A2).

NF EN 60793-2. - Fibres optiques. - Partie 2 : spécification de produits. - Généralités (indice de classement : C93-841-2).

NF EN 62149-1. - Composants et dispositifs actifs à fibres optiques. - Norme de fonctionnement. - Partie 1 : généralités et guide (indice de classement : C93-884-1).

NF EN 61300-3-5. - Dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. - Méthodes fondamentales d'essais et de mesures. - Partie 3-5 : examens et mesures. - Affaiblissement en fonction de la longueur d'onde (indice de classement : C93-903-5).

NF EN 61300-3-7. - Dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. - Méthodes fondamentales d'essais et de mesures. - Partie 3-7 : examens et mesures. - Affaiblissement et pertes par réflexion en fonction de la longueur d'onde (indice de classement : C93-903-7).

NF EN 50207. - Applications ferroviaires. - Convertisseurs électroniques de puissance pour matériel roulant (indice de classement : F67-207).


CONSTRUCTION


NF EN 12369-2. - Panneaux à base de bois. - Valeurs caractéristiques pour la conception des structures. - Partie 2 : contreplaqué (indice de classement : B51-078-2).

NF EN 62219. - Conducteurs pour lignes électriques aériennes. - Conducteurs à fils de forme, câblés en couches concentriques (indice de classement : C34-119).

NF EN 14030/A1. - Géotextiles et produits apparentés. - Méthode d'essai sélective pour la détermination de la résistance aux liquides acides et alcalins (indice de classement : G38-150/A1).

NF EN 1015-3/A1. - Méthodes d'essai des mortiers pour maçonnerie. - Partie 3 : détermination de la consistance du mortier frais (à la table à secousses) (indice de classement : P12-303/A1).

NF P26-306. - Quincaillerie pour le bâtiment. - Paumelles à lames pour menuiseries en bois. - Généralités, terminologie, classification et dimensions (indice de classement : P26-306).

NF EN 12412-2. - Performance thermique des fenêtres, portes et fermetures. - Détermination du coefficient de transmission thermique par la méthode de la boîte chaude. - Partie 2 : encadrements (indice de classement : P50-775-2).

NF EN 14411. - Carreaux et dalles céramiques. - Définitions, classification, caractéristiques et marquage (indice de classement : P61-530).

NF EN ISO 11600. - Construction immobilière. - Produits pour joints. - Classification et exigences pour les mastics (indice de classement : P85-305).

NF EN ISO 7390. - Construction immobilière. - Produits pour joints. - Détermination de la résistance au coulage des mastics (indice de classement : P85-501).

NF EN ISO 7389. - Construction immobilière. - Produits pour joints. - Détermination de la reprise élastique des mastics (indice de classement : P85-506).

NF EN 13285. - Graves non traitées. - Spécifications (indice de classement : P98-845).

NF EN 13286-45. - Mélanges traités et mélanges non traités aux liants hydrauliques. - Partie 45 : méthodes d'essai pour la détermination du délai de maniabilité (indice de classement : P98-846-45).

NF EN 13863-1. - Revêtements en béton. - Partie 1 : méthode d'essai pour la détermination de l'épaisseur de la dalle de béton par voie non destructive (indice de classement : P98-863-1).

NF EN 13880-7. - Produits de scellement de joints appliqués à chaud. - Partie 7 : test fonctionnel sur scellement de joints (indice de classement : P98-880-7).


SANTÉ


NF EN ISO 14801. - Art dentaire. - Essai de fatigue pour implants dentaires endosseux (indice de classement : S91-157).

NF EN ISO 14356. - Art dentaire. - Produits pour duplication (indice de classement : S91-241).

NF EN ISO 14233. - Art dentaire. - Produits à base de polymère pour matrices (indice de classement : S91-247).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF ISO 7132. - Engins de terrassement. - Tombereaux. - Terminologie et spécifications commerciales (indice de classement : E58-007).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


NF EN 14362-1. - Textiles. - Méthodes de détermination de certaines amines aromatiques dérivées de colorants azoïques. - Partie 1 : détection de l'utilisation de certains colorants azoïques accessibles sans extraction (indice de classement : G08-014-1).

NF EN 14362-2. - Textiles. - Méthodes de détermination de certaines amines aromatiques dérivées de colorants azoïques. - Partie 2 : détection de l'utilisation de certains colorants azoïques accessibles par l'extraction des fibres (indice de classement : G08-014-2).

NF EN ISO 16663-2. - Filets de pêche. - Méthode d'essai pour la détermination des dimensions de la maille. - Partie 2 : longueur de maille (indice de classement : G36-154-2).

NF EN ISO 5470-2. - Supports textiles revêtus de caoutchouc ou de plastique. - Détermination de la résistance à l'usure. - Partie 2 : appareil d'essai d'abrasion Martindale (indice de classement : G37-121-2).

NF EN 13745. - Sols sportifs. - Détermination de la réflectance spéculaire (indice de classement : P90-123).

NF EN 13138-3. - Aides à la flottabilité pour l'apprentissage de la natation. - Partie 3 : exigences de sécurité et méthodes d'essai relatives aux dispositifs dans lesquels l'enfant est placé, sièges flottants (indice de classement : S71-609-3).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF EN 13508-1. - Etat des réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments. - Partie 1 : exigences générales (indice de classement : P16-155-1).

NF EN 13078. - Dispositifs de protection contre la pollution de l'eau potable par retour. - Surverse avec alimentation immergée incorporant une entrée d'air et un trop-plein. - Famille A, type C (indice de classement : P43-022).

NF EN ISO 15874-1. - Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide. - Polypropylène (PP). - Partie 1 : généralités (indice de classement : T54-938-1).

NF EN ISO 15874-2. - Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide. - Polypropylène (PP). - Partie 2 : tubes (indice de classement : T54-938-2).

NF EN ISO 15874-3. - Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide. - Polypropylène (PP). - Partie 3 : raccords (indice de classement : T54-938-3).

NF EN ISO 15874-5. - Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide. - Polypropylène (PP). - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système (indice de classement : T54-938-5).

NF EN ISO 15875-1. - Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide. - Polyéthylène réticulé (PE-X). - Partie 1 : généralités (indice de classement : T54-943-1).

NF EN ISO 15875-2. - Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide. - Polyéthylène réticulé (PE-X). - Partie 2 : tubes (indice de classement : T54-943-2).

NF EN ISO 15875-3. - Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide. - Polyéthylène réticulé (PE-X). - Partie 3 : raccords (indice de classement : T54-943-3).

NF EN ISO 15875-5. - Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide. - Polyéthylène réticulé (PE-X). - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système (indice de classement : T54-943-5).

NF EN ISO 15876-1. - Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide. - Polybutène (PB). - Partie 1 : généralités (indice de classement : T54-944-1).

NF EN ISO 15876-2. - Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide. - Polybutène (PB). - Partie 2 : tubes (indice de classement : T54-944-2).

NF EN ISO 15876-3. - Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide. - Polybutène (PB). - Partie 3 : raccords (indice de classement : T54-944-3).

NF EN ISO 15876-5. - Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide. - Polybutène (PB). - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système (indice de classement : T54-944-5).

NF EN ISO 8224-1. - Machines d'irrigation mobiles. - Partie 1 : caractéristiques de fonctionnement et méthodes d'essai en laboratoire et au champ (indice de classement : U51-434).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF EN ISO 10437. - Industries du pétrole, de la pétrochimie et du gaz naturel. - Turbines à vapeur - usage spécial (indice de classement : M87-235).

NF EN ISO 6974-2. - Gaz naturel. - Détermination de la composition avec une incertitude définie par chromatographie en phase gazeuse. - Partie 2 : caractéristiques du système de mesure et statistiques pour le traitement des données (indice de classement : X20-510-2).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF A04-197. - Produits de fonderie. - Pièces moulées en fonte à graphite sphéroïdal. - Caractérisation de la forme du graphite par analyse d'images (indice de classement : A04-197).

NF EN 10092-1. - Plats laminés à chaud ou aciers à ressorts. - Partie 1 : plats en acier laminés à chaud pour lames de ressorts. - Tolérances sur la forme et les dimensions (indice de classement : A45-042-1).

NF EN 10092-2. - Plats laminés à chaud ou aciers à ressorts. - Partie 2 : plats pour lames de ressorts rainées et nervurées. - Dimensions et tolérances sur la forme et les dimensions (indice de classement : A45-042-2).

NF EN 576. - Aluminium et alliages d'aluminium. - Aluminium non allié en lingots pour refusion. - Spécifications (indice de classement : A57-120).

NF EN 14295. - Produits consommables pour le soudage. - Fils-électrodes pleins et fils-électrodes fourrés et couples fils-flux pour le soudage sous flux des aciers à haute résistance. - Classification (indice de classement : A81-322).

NF EN ISO 15607. - Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques. - Règles générales (indice de classement : A89-050).

NF EN ISO 5817. - Soudage. - Assemblages en acier, nickel, titane et leurs alliages soudés par fusion (soudage par faisceau exclu). - Niveaux de qualité par rapport aux défauts (indice de classement : A89-231).

NF EN 1402-1. - Produits réfractaires non façonnés. - Partie 1 : introduction et classification (indice de classement : B40-009-1).

NF EN 1402-2. - Produits réfractaires non façonnés. - Partie 2 : échantillonnage (indice de classement : B40-009-2).

NF EN 1402-5. - Produits réfractaires non façonnés. - Partie 5 : préparation et traitement des éprouvettes (indice de classement : B40-009-5).

NF EN 1402-8. - Produits réfractaires non façonnés. - Partie 8 : détermination des caractéristiques complémentaires (indice de classement : B40-009-8).

NF EN 993-2/A1. - Méthodes d'essai pour produits réfractaires façonnés denses. - Partie 2 : détermination de la masse volumique absolue (indice de classement : B40-301/A1).

NF EN ISO 21670. - Ecrous hexagonaux à souder, à embase (indice de classement : E25-430).

NF ISO 4347. - Chaînes de levage à mailles jointives, chapes et galets de renvoi. - Dimensions, forces de mesurage et résistances à la traction (indice de classement : E26-107).

NF ISO 10823. - Méthode de sélection des transmissions par chaîne à rouleaux (indice de classement : E26-112).

NF EN 10242/A2. - Raccords de tuyauterie filetés en fonte malléable (indice de classement : E29-801/A2).

NF EN ISO 9773/A1. - Plastiques. - Détermination du comportement au feu d'éprouvettes minces verticales souples au contact d'une petite flamme comme source d'allumage. - Amendement 1 : éprouvettes (indice de classement : T51-076/A1).

NF EN ISO 21627-3. - Plastiques. - Résines époxydes. - Détermination de la teneur en chlore. - Partie 3 : chlore total (indice de classement : T51-914-3).

NF EN 14259. - Adhésifs pour revêtements du sol. - Exigences de performance mécanique et électrique (indice de classement : T76-054).

NF EN ISO 9311-2. - Adhésifs pour réseaux de tuyauteries en matières thermoplastiques. - Partie 2 : détermination de la résistance au cisaillement (indice de classement : T76-322-2).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 20 mai 2004, des trente-quatre normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF V01-005 (juillet 2000). - Système de management de la qualité de la production agricole. - Modèle pour la maîtrise des engagements réciproques entre les producteurs et une structure organisée de la production agricole (homologuée le 20 juin 2000) (indice de classement : V01-005).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 61496-3 (janvier 2002). - Sécurité des machines. - Equipements de protection électrosensibles. - Partie 3 : prescriptions particulières pour les équipements utilisant des dispositifs protecteurs opto-électroniques actifs sensibles aux réflexions diffuses (AOPDDR) (homologuée le 5 décembre 2001) (indice de classement : C79-153).


CONSTRUCTION


NF P26-306 (septembre 1999). - Quincaillerie pour le bâtiment. - Paumelles à lames pour menuiserie en bois. - Généralités, terminologie, classification et dimensions (homologuée le 20 août 1999) (indice de classement : P26-306).

NF EN 87 (novembre 1991). - Carreaux et dalles céramiques pour sols et murs. - Définitions, classification, caractéristiques et marquage (homologuée le 5 octobre 1991) (indice de classement : P61-101).

NF EN 121 (décembre 1991). - Carreaux et dalles céramiques étirés à faible absorption d'eau (E = < 3 %). - Groupe AI (homologuée le 20 novembre 1991) (indice de classement : P61-401).

NF EN 186-1 (décembre 1991). - Carreaux et dalles céramiques. - Carreaux et dalles céramiques étirés à absorption d'eau 3 % < E < = 6 % (groupe AIIa). - Partie 1 (homologuée le 20 novembre 1991) (indice de classement : P61-402-1).

NF EN 186-2 (janvier 1992). - Carreaux et dalles céramiques. - Carreaux et dalles céramiques étirés à absorption d'eau 3 % < E < = 6 % (groupe AIIa). - Partie 2 (homologuée le 5 décembre 1991) (indice de classement : P61-402-2).

NF EN 187-1 (décembre 1991). - Carreaux et dalles céramiques. - Carreaux et dalles céramiques étirés à absorption d'eau 6 % < E < = 10 % (groupe AIIb). - Partie 1 (homologuée le 20 novembre 1991) (indice de classement : P61-403-1).

NF EN 187-2 (décembre 1991). - Carreaux et dalles céramiques. - Carreaux et dalles céramiques étirés à absorption d'eau 6 % < E < = 10 % (groupe AIIb). - Partie 2 (homologuée le 20 novembre 1991) (indice de classement : P61-403-2).

NF EN 188 (décembre 1991). - Carreaux et dalles céramiques. - Carreaux et dalles céramiques étirés à absorption d'eau E > 10 % (groupe AIII) (homologuée le 20 novembre 1991) (indice de classement : P61-404).

NF EN 176 (novembre 1991). - Carreaux et dalles céramiques pressés à sec, à faible absorption d'eau (E < = 3 %). - Groupe BI (homologuée le 5 octobre 1991) (indice de classement : P61-405).

NF EN 177 (décembre 1991). - Carreaux et dalles céramiques pressés à sec à absorption d'eau 3 % < E < = 6 % (groupe BIIa) (homologuée le 20 novembre 1991) (indice de classement : P61-406).

NF EN 178 (décembre 1991). - Carreaux et dalles céramiques pressés à sec, à absorption d'eau 6 % < E < = 10 % (groupe BIIb) (homologuée le 20 novembre 1991) (indice de classement : P61-407).

NF EN 159 (décembre 1991). - Carreaux et dalles céramiques pressés à sec à absorption d'eau E > 10 %. - Groupe BIII (homologuée le 20 novembre 1991) (indice de classement : P61-408).

NF P85-305 (décembre 1991). - Produits pour joints. - Mastics utilisés pour le calfeutrement étanche des joints. - Spécifications (homologuée le 20 novembre 1991) (indice de classement : P85-305).

NF EN 27390 (juillet 1991). - Construction immobilière. - Produits pour joints. - Détermination de la résistance au coulage (homologuée le 28 juin 1991) (indice de classement : P85-501).

NF EN 27389 (juillet 1991). - Construction immobilière. - Produits pour joints. - Détermination de la reprise élastique (homologuée le 28 juin 1991) (indice de classement : P85-506).

NF P85-540 (décembre 1992). - Produits pour joints. - Garnitures d'étanchéité et produits annexes pour miroiterie-vitrerie. - Mastics obturateurs du type élastique. - Spécifications(homologuée le 20 novembre 1992) (indice de classement : P85-540).

NF P98-129 (novembre 1994). - Assises de chaussées. - Graves non traitées. - Définition. - Composition. - Classification (homologuée le 5 octobre 1994) (indice de classement : P98-129).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF ISO 7132 (juin 1993). - Engins de terrassement. - Tombereaux. - Terminologie et spécifications commerciales (homologuée le 20 mai 1993) (indice de classement : E58-007).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF P43-022 (septembre 1988). - Robinetterie de bâtiment. - Dispositif de surverse dérivée AC. - Spécifications générales (homologuée le 5 août 1988) (indice de classement : P43-022).

NF T54-085 (juillet 1988). - Plastiques. - Tubes en polyéthylène réticule pour la conduite de liquides avec pression. - Spécifications (homologuée le 5 juin 1988) (indice de classement : T54-085).

NF U51-520 (février 1986). - Machines d'arrosage mobiles. - Partie 1 : méthodes d'essai en laboratoire et au champ (homologuée le 20 janvier 1986) (indice de classement : U51-520).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF ISO 9411-1 (octobre 1999). - Combustibles minéraux solides. - Echantillonnage mécanique sur minéraux en mouvement. - Partie 1 : charbon (homologuée le 20 septembre 1999) (indice de classement : M01-015-1).

NF M81-450 (novembre 1989). - Matériel des houillères. - Boulons d'ancrage à la résine. - Spécifications et méthodes d'essai (homologuée le 20 octobre 1989) (indice de classement : M81-450).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 576 (septembre 1995). - Aluminium et alliages d'aluminium. - Lingots pour refusion en aluminium non allié. - Spécifications (homologuée le 5 août 1995) (indice de classement : A57-120).

NF A81-322 (décembre 1988). - Soudage à l'arc sous flux en poudre. - Couples fils électrodes métalliques nus massifs/flux en poudre déposant un acier non allié ou contenant de faibles quantités d'éléments d'addition. - Symbolisation. - Spécifications.- Essais (homologuée le 20 novembre 1988) (indice de classement : A81-322).

NF EN 288-1 (juin 1992). - Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques. - Partie 1 : règles générales pour le soudage par fusion (homologuée le 20 mai 1992) (indice de classement : A89-010-1).

NF EN 288-1/A1 (août 1997). - Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques. - Partie 1 : règles générales pour le soudage par fusion (homologuée le 20 juillet 1997) (indice de classement : A89-010-1/A1).

NF EN 25817 (novembre 1992). - Assemblages en acier soudés à l'arc. - Guide des niveaux d'acceptation des défauts (homologuée le 5 octobre 1992) (indice de classement : A89-231).

NF ISO 4347 (décembre 1993). - Chaînes de levage à mailles jointives, chapes et galets de renvoi (homologuée le 5 novembre 1993) (indice de classement : E26-107).

NF ISO 10823 (octobre 1996). - Méthode de sélection des transmissions par chaîne à rouleaux (homologuée le 20 septembre 1996) (indice de classement : E26-112).

NF E48-120 (novembre 1993). - Transmissions hydrauliques et pneumatiques. - Définitions de pressions (homologuée le 5 octobre 1993) (indice de classement : E48-120).

NF ISO 2000 (décembre 1990). - Caoutchouc naturel brut. - Spécifications (homologuée le 20 novembre 1990) (indice de classement : T43-200).